Sauf à de rares exceptions, la réglementation acoustique impose des résultats minimums à obtenir lorsqu’on réalise des mesures acoustiques sur le bâtiment achevé. Elle n’indique pas les moyens (matériaux et procédés) à mettre en œuvre pour y parvenir. Ceux-ci sont laissés à l’initiative des constructeurs. Les maîtres d’ouvrage peuvent fixer des exigences plus fortes que les minimums réglementaires.
De façon générale, peuvent être réglementés, selon les types de bâtiments :
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l’isolation aux bruits aériens entre deux locaux,
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l’isolation aux bruits de choc sur le sol,
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les bruits des équipements,
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la réverbération des locaux,
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l’isolation vis-à-vis des bruits extérieurs.
Le Conseil national du bruit (CNB) a rédigé un guide afin de faciliter la compréhension de la réglementation acoustique des bâtiments.
Ce guide se compose de trois volets relatifs :
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aux réglementations acoustiques des bâtiments neufs ;
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aux recommandations acoustiques du Conseil National du Bruit, notamment pour les bâtiments dénués de réglementation spécifique ;
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aux bâtiments existants.
Il prend en compte l’ensemble des réglementations existantes au 1er novembre 2017 (en particulier le décret du 7 août 2017 relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés) et a vocation à être réactualisé périodiquement.
Il vise à inciter les constructeurs – maîtres d’ouvrage, concepteurs, entrepreneurs – à se préoccuper de l’acoustique des bâtiments, en rappelant, au-delà des obligations réglementaires, les risques qu’ils prennent lorsqu’ils ne s’y intéressent pas.
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